Fiscalité: comment réduire son ISF?

La participation à une écurie de groupe permet aux passionnés de chevaux de défiscaliser leur ISF. Mais ce placement nécessite de se renseigner sur le sérieux des promoteurs des écuries. 

ecurie chevaux isf reduction impotDétenir des chevaux dans le cadre d'une écurie de groupe constitue une activité éligible à la réduction d'ISF définie par la loi TEPA. Gérée comme une société classique ayant le statut de SAS, l'écurie est une sorte de PME, qui donne droit à une réduction d'ISF de 75% dans la limite de 50.000 euros.

Une écurie de groupe permet à la fois de rendre l'investissement plus accessible et de diversifier les risques. " Ce pari spéculatif consiste à acquérir des yearlings et à les valoriser pour la revente comme compétiteur, étalon ou future poulinière " explique Pascal Adda, manager de l'écurie Kazak. Les ventes de yearlings, ces chevaux de moins de dix huit mois représentent le meilleur moyen de dénicher un " bon cheval ", voire un " crack " à des prix raisonnables. Comprenez entre 30.000 et 100.000 euros par cheval. Compte tenu de sommes en jeu pour acheter des chevaux, il est donc plus judicieux de participer à une écurie de groupe.

Créée en juin 2008, l'écurie Kazak a pour objet d'acheter, de faire courir, de vendre des chevaux de course. Limité à 1,5 million d'euros, le montant du capital sera souscrit au cours de trois augmentations de capital, qui réuniront moins de cent associés. Pour devenir membre de l'écurie de groupe, le particulier doit souscrire des actions d'une valeur nominale de 4.000 euros. " Comme le risque maximum est limité à l'apport de l'actionnaire, il est parfaitement connu à l'avance " poursuit Pascal Adda. En fait les sommes collectées servent à acheter des chevaux et à régler leur pension. Aucun appel de fonds n'est fait pendant la durée de vie de l'écurie de groupe, à savoir les six ans imposés par la loi TEPA pour éviter la remise en cause des avantages fiscaux. Au terme, l'écurie vend ses chevaux et l'éventuelle plus-value est répartie entre ses membres.

Chaque associé a le plaisir d'être co-propriétaire pendant les six ans de l'écurie de course. A ce titre, il dispose d'une carte de propriétaire lui donnant accès aux enceintes d'hippodromes réservées en France et éventuellement à l'étranger.

Fiscalement, sa souscription lui donne droit à une réduction d'ISF de 75%. Ainsi par exemple une souscription de 12.000 euros, ne lui coûtera que 3.000 euros car il réalise une économie d'ISF de 9.000 euros.

La réduction d'ISF

Le montant de la réduction d'ISF au titre des investissements dans les PME (souscriptions au capital de PME et souscriptions de parts de fonds) est plafonné chaque année à 50.000 euros. Pour optimiser fiscalement le placement, il faudrait souscrire 66.666 euros x 75% = 50.000 euros.

Une autre initiative, Capital Pur Sang compte constituer un portefeuille d'actifs " chevaux " diversifiés et haut de gamme : juments, parts d'étalon, pouliches à l'entraînement et foals, ces chevaux achetés à environ six mois dans le but d'être revendus à un an. D'ici le 15 juin 2010, cette SAS compte collecter 5 millions d'euros en proposant aux particuliers un ticket d'entrée de 25.000 euros.

Dans ce placement coup de coeur, il convient de veiller au sérieux des initiateurs des écuries de groupe. Sinon gare aux mauvaises surprises.

source: les Echos

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