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Comment éviter l' arnaque aux impôts sur internet ?

Des courriers électroniques frauduleux circulent sur internet. Ces courriers frauduleux ( phishing ) sont adressés à des contribuables par un expéditeur utilisant la signature de l'administration fiscale et l'en-tête du ministère du Budget. Comment reconnaître le mail frauduleux des impôts ? Les mails frauduleux sont envoyés avec l'objet « notification d'impôt », les « faux » mails à en-tête de l'administration fiscale font miroiter aux internautes, un remboursement d'un trop payé d'impôt de 178,80 euros. Voici le texte du faux mail Notification d'impôt -Remboursement Après les derniers calculs annuels de l'exercice de votre activité, nous avons déterminé que vous êtes admissible à recevoir un remboursement d'impôt de € 178,80. S'il vous plaît soumettre la demande de remboursement d'impôt et nous permettre de 10 jours ouvrables pour le traitement. Pour accéder au formulaire pour votre remboursement d'impôt, cliquez ici Un remboursement peut être retardé pour diverses raisons. Par exemple la soumission des dossiers non valides ou inscrivez après la date limite. © Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique Les escrocs invitent les contribuables à laisser leurs coordonnées bancaires sur un site internet imitant celui de l'administration fiscale et du ministère du Budget. Que faire si vous recevez le mail frauduleux des impôts ? Ne pas répondre à ce message, ne pas cliquer pas sur les liens à l'intérieur du...

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Cambiste 3/09/2010
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Fraudes sur les logements étudiants

Les agences immobilières profitent de la pénurie de logements et de l'ignorance des étudiants pour imposer des clauses illégales. C'est ce qu'indique un rapport de Direction de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF),sur les clauses abusives des contrats de location de logements étudiants. Quels sont les types de fraudes et abus pratiqués sur les logements étudiants ? Exclusion de la responsabilité du bailleur en cas de défaut d'entretien du logement Autorisation de prélèvement des frais d'entretien et de réparation sur le dépôt de garantie Interdiction d'héberger des amis Interdiction de résilier le bail sans préavis Un contrat sur 10 contient des clauses abusives selon Hervé Novelli. Sur les 1200 agences contrôlées par la DGCCRF au second semestre 2009, une...

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Cambiste 30/08/2010
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Un exilé fiscal qui profite de la france doit il être déchu de sa nationalité ?

Le gouvernement parle beaucoup de déchoir de leur nationalité les français d'origine étrangère qui seraient accusés de polygamie, terrorisme, d'excision, de traites d'êtres humains ou d'actes de délinquance grave. Mais pourquoi ne pas élargir la déchéance de nationalité à l'évasion fiscale ? Certains français n'hésitent pas à utiliser la France dans leurs seuls intérêts financiers, mais vont payer leurs impôts à l'étranger. L'exemple le plus frappant ? Johnny Hallyday. Le chanteur a fait toute sa fortune en France avec l'argent des contribuables français, mais s'est empressé de transférer sa fortune à l'étranger : Johnny Hallyday avait souhaité obtenir la nationalité belge afin d'échapper au fisc français. Johnny Hallyday réside maintenant une grande partie de l'année à Gstaad, lui permettant de payer ses impôts en Suisse et non en France. Johnny Hallyday a bâti toute sa fortune avec l'argent des français qui payent leurs impôts en France et contribuent au développement économique du pays. Mais Johnny Hallyday ne paie pas un centime ...

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Cambiste 23/08/2010
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Fraudes à la sécu

La lutte contre la fraude sociale a rapporté 781 millions d'euros à la Sécurité Sociale, soit 70% de plus qu'en 2008. Sur cette somme, 213 millions d'euros seront reversés aux cotisants (un chiffre en baisse de 15%). Le gain net pour la Sécurité sociale est de près de 570 millions, soit 200 millions de plus qu'en 2008. L'Ursaff constate une hausse des fraudes concernant les rémunérations qui ne sont pas soumises à cotisations comme les primes, les avantages en nature, les intéressements ou encore les véhicules de fonctions. Ces dernières représentent presque la moitié des redressements constatés. Le deuxième poste de fraude concerne les mesures dérogatoires en faveur de l'emploi, comme les allègements de charges pour les bas salaires censés décroître au fur et à mesure que le salaire augmente. D'après l'organe de contrôle, certains...

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Cambiste 9/08/2010
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Combien a rapporté la liste d' évadés fiscaux de HSBC ?

Bercy a récupéré plus d' 1 milliards d'euros auprès des évadés fiscaux qui étaient sur la liste de la banque HSBC en Suisse selon François Baroin . Les réductions des niches fiscales pourraient permettre au gouvernement de faire davantage d'économies que prévu , a indiqué François Baroin , ministre du Budget . Pour combler un déficit public abyssal, le gouvernement veut économiser cinq milliards d'euros en deux ans sur les niches fiscales -qui représentent un manque à gagner de 75 milliards d'euros par an pour l'Etat -par la suppression de certaines d'entre elles et un coup de rabot de 10% sur les autres. « Nous serons au-dessus de cet objectif parce que nous voulons être absolument déterminés à réduire toutes les dépenses sur lesquelles l'Etat a fait (...) le choix de ne pas prélever de l'argent », a déclaré François Baroin. Tout en soulignant que « personne ne sera épargné par ce coup de rabot », le ministre a...

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Cambiste 18/06/2010
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Mise en examen de Liès Hebbadj

Liès Hebbadj , soupçonné de polygamie par le ministre de l'Intérieur, a été mis en examen pour fraude aux prestations sociales, escroqueries et travail dissimulé . L' épouse légitime de Liès Hebbadj et ses trois maîtresses devraient elles aussi être rapidement mises en examen pour fausses déclarations d' allocation pour parent isolé . Liès Hebbadj a été libéré sous contrôle judiciaire après 2 jours de garde à vue , avec obligation de remettre son passeport, interdiction de sortie du territoire et versement d'une caution de 10.000 euros . Devant les journalistes, le procureur de la République de Nantes, Xavier Ronsin , a présenté Liès Hebbadj comme l'instigateur d'un système impliquant ses enfants nés de quatre mères différentes. Selon lui, le Nantais a actuellement 15 enfants, bientôt 17. Il a expliqué que le commerçant avait sciemment choisi de ne pas reconnaître huit enfants pour pouvoir toucher ces allocations. En trois ans, l'ensemble des «familles» de Liès Hebbadj ont reçu 175.000 euros de prestations sociales. Si tous avaient vécu sous le...

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Cambiste 10/06/2010
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Le Fisc attaque Christian Blanc

Christian Blanc , secrétaire d' Etat chargé du Développement de la Région Capitale , vient d' être sommé par les inspecteurs du fisc de répondre avant le 30 juillet à une série de questions fort embarrassantes . Les services ont adressé une demande d' informations à ce contribuable d' élite et à son épouse . Ils mettent en doute l' exactitude de ses déclarations fiscales, aussi bien que pour ses revenus de l'année 2008 que pour son impôt de solidarité sur la fortune ( ISF ) des années 2004 à 2009 . Les mésaventures de Christian Blanc est d'autant plus extraordinaire que ministres et secrétaires d' Etat sont obligés de se mettre en règle avec le fisc , si nécessaire , dès leur nomination . Une procédure spéciale est même prévue à cet effet . Les éventuels problèmes auraient dû être réglés en mars 2008 . Mais l' homme du Grand Paris s'est montré , semble-t-il, négligent , et les services fiscaux ont fini par perdre patience . Les agents chargés de suivre le dossier de Christian Blanc ont dressé de suivre le...

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Cambiste 9/06/2010
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Les chiffres de la fraude financière

Mise au jour d'une fraude de plusieurs milliards d'euros sur les droits à polluer européens, mise en examen de Total dans le scandale pétrole contre nourriture ou mise en cause du train de vie de Julien Dray... Toutes ces affaires, dont la dernière s'est achevée sur un simple « rappel à la loi », ont pour point de départ Tracfin, la cellule de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme rattachée au ministère de l'économie. Les 73 agents travaillant sous l'autorité de l'ancien magistrat Jean-Baptise Carpentier épluchent chaque année des milliers de déclarations de soupçons (de blanchiment) adressées par les banques, les notaires ou les professions juridiques. Mais quelques centaines seulement d'entre elles sont finalement transmises à la justice. Tracfin a ainsi traité 17.310 déclarations de soupçons en 2009 (+19% par rapport à 2008 et +50% sur 5 ans) dont l'immense majorité provient du secteur financier, selon le rapport d'activité 2009 de la cellule anti-blanchiment. Mais 384 dossiers portant sur 1,3 milliards d'euros de flux financiers suspects ont été...

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Cambiste 28/05/2010
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Payer l' impôt c' est être con

Le ministre des Finances s' interrogeait depuis longtemps aux revenus des médecins des quartiers chics de la capitale . Pourquoi ? Parce qu'ils ont la réputation de mener grand train . Sommé par le Fonds monétaire international de mettre de l' ordre dans ses comptes , le ministre des finances a voulu faire un exemple et a demandé à ses services de lui fournir les revenus des médecins du quartier . Le Fisc n'a pas pu lui fournir de liste précise . Il a fallu passer par l' annuaire pour mettre la main sur les médecins . Le ministre des Finances a ensuite envoyé ses contrôleurs visiter les cabinets . Surprise : les médecins ne déclaraient que 10 000 à 15 000 euros de revenus annuels . En réalité , ils gagnaient de 3 à 10 fois plus. Tout cet argent noir leur permettait d' acheter voitures , bateaux , résidences secondaires etc . Les médecins en question ont été redressés . Mais c'est tout le pays qu'il faudrait redresser . Car la fraude fiscale est un sport national . Pratiquée avec la complicité du fisc . " Les agents du fisc sont...

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Cambiste 7/05/2010
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Entre 540 et 808 millions d'euros de fraudes aux prestations sociales en 2009

Le montant des fraudes aux prestations sociales est estimé entre 540 et 808 millions d'euros en 2009 et concerne environ 200.000 allocataires, soit 2,15% du total, selon un rapport de la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) . Ce document souligne que "le taux d'allocataires qui seraient auteurs d'une fraude en 2009 est estimé à 2,15%" et que "l'impact financier de la fraude serait compris par an entre 0,91% et 1,36% du montant total des prestations versées en 2009, soit entre 540 et 808 millions d'euros". Daniel Buchet, chargé de la lutte contre la fraude à la Cnaf, estime que "si l'on se réfère aux idées reçues selon lesquelles les fraudes seraient massives en France, ce travail montre en revanche que ce phénomène reste relativement modeste". Le coût des fraudes en 2009 serait "sept à dix fois supérieur" à celui de 2008, que la Cnaf avait estimé à...

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Cambiste 29/04/2010
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Fraude fiscale : mieux vaut être riche

Les services fiscaux français chargés du contrôle et de la répression sont loin d' être inactifs . Tous impôts confondus , ils ont ramené plus de 16,5 milliards d' euros dans les caisses de l' Etat , et toute personne contrôlée peut témoigner du professionnalisme des agents des impôts ( Mis à part les 2 agents du fisc marseillais soupçonnés de corruption ). Cela n' empêche pas les inégalités d'être criantes . Le Syndicat national unifié des impôts ( Snui ) rapporte, par exemple , que " pour avoir le moins de chances d'être contrôlé de façon efficace , et si l'on veut frauder , mieux vaut être un contribuable tirant ses revenus de placements et d' activités indépendantes , qui plus est en disposant de placements et/ou de sociétés à l' étranger , qu'un simple salarié ou retraité ". Car pour " faire du chiffre" , mieux vaut faire des affaires simples : " Il n'est pas rare que, sous la pression statistique , les chefs de brigade soient incités à demander aux vérificateurs d' abandonner une procédure de contrôle qui s' avère ...

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Cambiste 23/04/2010
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Des fonctionnaires du Fisc corrompus

Deux fonctionnaires des impôts de Marseille viennent d'être mis en examen pour corruption , faux et usage de faux. Deux agents du Fisc ont été mis en examen pour avoir minoré les redressements fiscaux de sociétés de la région, contre rémunération. L'un d'eux a été écroué et l'autre placé sous contrôle judiciaire, avec obligation de verser une caution de 30.000 euros, l'interdiction d'exercer sa profession et l'interdiction de quitter le territoire national. Ces mises en examen interviennent après l'interpellation mardi par les gendarmes de la section de recherches de Marseille de six personnes dont les deux agents. Les deux agents ont en partie reconnu...

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Cambiste 23/04/2010
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Pétition pour la réduction de la dette publique et des déficits

A l'attention du gouvernement français , Fraudes, gaspillages, subventions à la pelle et à l'aveuglette... L ' étendue de la dépense publique française ( 56% du PIB en 2009 , le record des pays développés ) multiplie les occasions de gaspillages et de fraudes . Contrairement à une idée reçue, les Français en général, les plus modestes en particulier, ne sont pas du tout partisans de la dépense publique à tout va, bien au contraire ! Quand on interroge les français par sondage, 83% sont inquiets du déficit et de la dette publics et 90% souhaitent que la dépense publique soit réduite pour faire face à la crise ( Ifop - Le Cri du contribuable , octobre 2009 ) . En vérité, l'augmentation perpétuelle de la dépense publique n'est souhaitée que par des lobbies catégoriels dont les dirigeants, souvent occultes, ne représentent qu'eux mêmes. Ni les chefs d'entreprises, ni les agriculteurs, ni les artistes ( 3 catégories exposées) ne souhaitent vivre en tendant la sébile ! Mais leurs représentants autoproclamés en vivent grassement.C'est pourquoi nous avons choisi de dénoncer le mal français à sa racine : l'excès de la dépense publique ! Stop aux gaspillages , aux subventions en pagaille et aux folies dépensières de nos élus. Pour une réduction de la dette publique et du déficit public français, signez notre pétition ! Pour signer la pétition pour réduction de la dette et des déficits publics français, cliquez sur l'image...

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Cambiste 1/03/2010
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Les risques du contrôle fiscal

Tout le monde est susceptible de faire l'objet d'une demande de renseignements ou de justifications de la part de l'administration fiscale. L'administration dispose d'un délai de reprise pour contrôler le contenu de nos déclarations ou pour nous interroger sur leur absence. A l'expiration de ce délai, l'administration ne peut plus agir. En matière d'impôt sur le revenu, le délai de reprise est unique et expire à la fin de la troisième année suivant celle au titre de laquelle l'imposition est due : par exemple pour les revenus de l'année 2008, qui étaient imposables en 2009, le délai de reprise expirera le 31 décembre 2011. En matière d'ISF, l'administration distingue deux situations. En cas d'absence de déclaration de toute ou partie de son patrimoine : le délai de reprise est de sept...

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Cambiste 5/01/2010
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Evasion fiscale en Suisse : l'enquête continue

L'enquête de Bercy sur les 3.000 Français titulaires de comptes à la HSBC de Genève porterait sur un total de trois milliards d'euros, affirmait dimanche le Journal du Dimanche. Ces noms de contribuables français figurent sur une liste qui pourrait avoir été volée fin 2008 avant d'être transmise au gouvernement en août 2009. "Seuls ceux qui n'ont pas déclaré leur argent en France risquent d'avoir des soucis avec le fisc", précise le JDD. Les contribuables ayant fraudé ont jusqu'à la fin du mois pour régulariser leur situation, ce qui leur permettra d'échapper à d'eventuelles sanctions pénales. Ils ne sont en revanche pas exemptés de payer leur dû au fisc (impôts et intérêts de retard au titre des années non prescrites) mais pourront négocier les pénalités. La cellule de régularisation mise en place en avril par le ministre du Budget, Eric Woerth, pour inciter les fraudeurs à rapatrier leurs fonds avait déjà reçu plus de ...

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Cambiste 21/12/2009
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